La préparation du dossier
Vous devez préparer votre dossier et vos questions, le plus possible, avant de rencontrer nos comptables professionnels agréés du bureau de Montréal. Un dossier bien préparé réduira les coûts et réduira les chances d’erreurs. La liste des documents à préparer est disponible sur notre site Web au www.celestin-comptable-agree.ca dans la section particulier / préparer son dossier. Appelez-nous afin qu’on vous envoie le questionnaire d’informations importantes à ne pas oublier, mis à jour chaque année. Nos comptables professionnels agréés demandent beaucoup d’informations. Ne vous découragez pas, c’est important pour nous permettre de trouver toutes les déductions fiscales auxquelles vous avez droit.
L’analyse du dossier soumis
Amenez ensuite votre dossier au bureau de Célestin comptables professionnels agréés à Montréal pour y rencontrer, autant que possible, un associer du bureau qui prendra le temps de faire une première analyse des documents apportés. Cette analyse permet de s’assurer que vous n’avez rien oublié et de répondre à vos questions. Si vous êtes loin en région, et que vous préférez ne pas vous déplacer à Montréal vous pouvez aussi nous envoyer vos documents sur la zone sécurisée client. Nous pourrons alors compléter une rencontre ensemble au téléphone ou sur une session caméra web.
La préparation du dossier fiscal
Le dossier du client est remis à un préparateur du bureau (un comptable professionnel agréé (CPA) ou une personne en voie d’obtenir son titre professionnel) qui remplit la déclaration au meilleur de ses connaissances. Le préparateur rassemble ses questions et communique avec le client si des informations ne sont pas claires, s’il manque des documents ou autres. Le préparateur doit s’auto vérifier. Entre autres, il doit vérifier toutes les données saisies, s’assurer de régler tous les diagnostics logiciels et analyser les comparatifs avec l’année précédente et expliquer les écarts. L’analyse des comparatifs doit se faire pour tous les états du client.
La vérification des déclarations
Lorsque le dossier est complété, le préparateur l’envoie pour révision. Le réviseur est généralement une personne plus expérimentée et dont la compétence est reconnue par un titre professionnel de comptable professionnel agréé ou un autre titre approprié. En plus d’analyser les données saisies, les comparatifs, et les diagnostics logiciels, le comptable agréé réviseur doit s’assurer que l’optimisation a été faite adéquatement. Il doit aussi faire une brève analyse quant à des recommandations à faire au client pour réduire son fardeau fiscal les années suivantes. Il analyse la déclaration à l’aide d’une grille de révision en 60 points. Il s’assure de communiquer avec le client s’il y a un solde à payer.
Le vérificateur remet au transmetteur (TED) les déclarations admissibles au transfert électronique. Les clients non admissibles au transfert électronique doivent être appelés régulièrement pour s’assurer qu’ils envoient leurs documents avant la date limite.
Le réviseur à la responsabilité de sélectionner les déclarations qui présentent des difficultés particulières ou anormalement complexes et qui doivent faire l’objet d’une troisième révision par le détenteur d’une maîtrise en fiscalité.
Transmission des déclarations (TED)
Pendant la saison au fur et à mesure que les dossiers ont complété le processus de révision, et qu’elles ont été acceptées par la TED le transmetteur doit déposer une copie de la déclaration du client dans la zone sécurisée client sous format PDF.
Réception et révision des avis de cotisation
Après la saison, le cabinet vous demandera de nous envoyer vos avis de cotisation au fédéral et au provincial. Des copies seront insérées à votre dossier et dans la zone sécurisée client. L’avis de cotisation doit être analysé avec la déclaration de manière à s’assurer qu’il n’y a pas d’écart avec la déclaration produite. Tout écart doit être analysé et s’il y a lieu il faut préparer un avis d’opposition dans les 90 jours de l’émission de l’avis de cotisation.
Étant donné que les déclarations des clients sont envoyées électroniquement les ministères peuvent cibler quelques clients du transmetteur (TED) au hasard et réclamer des pièces justificatives (T4, reçus de frais de scolarité, frais médicaux ou autres). Les documents originaux du client doivent donc être conservés pendant quelques mois, au moins jusqu’au mois d’août suivant. Lorsque le ministère a terminé ses demandes, nous pouvons remettre les documents originaux au client. Idéalement, les documents originaux du client lui seront remis l’année suivante au moment où il amène ses nouveaux documents fiscaux.
Quelques politiques du cabinet
- Le cabinet promet aux clients admissibles que leur dossier sera transmis par TED avant le 30 avril.
- Les clients qui déposent leur dossier après le 20 avril ne peuvent avoir la garantie que leur dossier sera transmis avant le 30 avril et devrait en être averti.
- Le cabinet a pour politique de ne pas communiquer au client les sommes à recevoir ou à payer avant la fin du processus de révision pour éviter les déceptions ou les décisions hâtives des clients.
- Toutes les déclarations admissibles doivent être transmises électroniquement. Cette solution réduit les risques d’erreurs de saisit de la part des ministères et réduit aussi les embarras pour les clients qui doivent souvent faire peser ces envois postaux irréguliers. C’est aussi une solution écologique et rapide.
Ce résumé des normes ne remplace pas les normes de contrôle de la qualité du cabinet prévues dans le manuel d’assurance qualité.
Si vous avez des questions ou des commentaires n’hésitez pas à contacter un comptable professionnel agréé de notre bureau de Montréal au 514493(FISC) 3472. Une question, ça ne coûte rien, mais les conseils de nos comptables professionnels agréés valent de l’or.
Visitez notre site au http://www.celestin-comptable-agree.ca et envoyez-nous des courriels.
À bientôt
